DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS ALSACIENS POUR L'ANNEE 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur :
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
3 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "18/12/2023" du filtre Date de séance
PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX COLLEGES PRIVES DE L'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 18/12/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace